Règlements et Permis Municipaux de la Cité de Dorval sur la Maçonnerie

Règlements et Permis Municipaux de la Cité de Dorval sur la Maçonnerie

Votre Guide de Maçonnerie à Dorval : Règlements et Permis

Chers résidents de Dorval,

Chez Maçonnerie Montréal, nous sommes fiers de servir la Cité de Dorval avec notre expertise en maçonnerie. Nous comprenons que chaque quartier a ses spécificités, notamment en termes de réglementations et de permis. C'est pourquoi nous avons préparé ce guide pour vous aider à naviguer dans ces procédures, tout en assurant la conformité de votre projet de maçonnerie.

Permis et Certificats à Dorval : Ce qu'il Faut Savoir

Obtention de Permis

À Dorval, certaines opérations nécessitent un permis de construire ou un certificat d’autorisation. Voici les étapes clés :

  1. Demande en Ligne : Pour des projets comme les abris d'hiver pour automobile, vous pouvez facilement soumettre votre demande de permis en ligne. Ce service vous permet de payer les frais, de suivre l’évolution de votre demande, et de recevoir votre permis directement par courriel.

  2. Autres Demandes : Pour les projets ne relevant pas de la plateforme en ligne, il est nécessaire de remplir un formulaire spécifique et d'ajouter les plans de votre projet. Ces documents doivent être envoyés à l'adresse permis@ville.dorval.qc.ca.

Coûts et Délais

  • Les coûts des permis varient selon le type de projet. Vous pouvez consulter le règlement sur les tarifs applicables aux permis pour plus de détails.
  • Le délai de délivrance d’un permis de construction est généralement de 30 jours ouvrables, à condition que tous les documents soient conformes et sans erreur.

Procédure du PIIA

Pour certains projets, comme la construction ou l’agrandissement de résidences, ou l’installation d’enseignes commerciales, une procédure de PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) est requise. Cette procédure implique une approbation du conseil de la Cité.

Votre Responsabilité en tant que Client

Nous tenons à vous rappeler, de manière amicale mais importante, que la responsabilité de s'assurer de la conformité avec toutes les règles et d'obtenir l'accord des voisins, si nécessaire, vous incombe. Chez Maçonnerie Montréal, nous sommes là pour vous guider et vous aider dans ces démarches, mais il est essentiel que vous, en tant que client, soyez l'acteur principal dans l'obtention des permis, sauf indication contraire dans notre contrat.

Notre Engagement envers Vous

Notre équipe est dédiée à vous fournir un service de qualité tout en respectant les réglementations locales. Nous sommes toujours disponibles pour répondre à vos questions et vous accompagner dans vos projets de maçonnerie à Dorval.

Pour plus d'informations ou pour démarrer votre projet avec nous, n'hésitez pas à nous contacter. Ensemble, construisons quelque chose de durable et de beau dans la magnifique Cité de Dorval.

Mise en garde

Cette section a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle ou légale. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le greffier de la ville.