Règlements et Permis Municipaux de l'Arrondissement de L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève sur la Maçonnerie

Règlements et Permis Municipaux de l'Arrondissement de L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève sur la Maçonnerie

Guide sur les Règlements Municipaux Concernant les Travaux de Maçonnerie dans l'Arrondissement de L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève à Montréal

Maçonnerie Montréal : Votre Partenaire Fiable pour Tous Vos Projets de Maçonnerie

L'Importance Cruciale de la Connaissance des Règles Locales

Chez Maçonnerie Montréal, nous nous engageons à vous naviguer à travers les dédales réglementaires de l'arrondissement de L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève pour garantir que votre projet en maçonnerie soit en totale conformité.

Travaux Mineurs : Pas de Soucis Sans Permis

Pour l'entretien ordinaire et les petites réparations d'un revêtement mural extérieur, un permis n'est généralement pas nécessaire, à moins que votre bâtiment ne soit classé comme patrimonial.

Travaux Majeurs : L'Obtention d'un Permis est Obligatoire

Si vous envisagez des rénovations de grande envergure, comme le remplacement du revêtement mural extérieur, l'obtention d'un permis est impérative.

Sélection des Matériaux : Le Diable est dans les Détails

  • Brique
  • Pierre, qu'elle soit naturelle ou artificielle
  • Marbre ou Ardoise
  • Bois peint ou teint
  • Béton avec finition architecturale
  • Déclin d'aluminium, de vinyle ou d'acier pré-peint
  • Bardeau ou poutres de bois
  • Stuc
  • Acrylique
  • Verre, mur rideau en verre
  • Panneau de métal pré-peint
  • Clin ou panneau de fibrociment

Pour les bâtiments agricoles, des matériaux supplémentaires comme le métal émaillé et le polythène sont également autorisés.

Matériaux à Éviter

Il est crucial de noter que certains matériaux sont strictement interdits. Ceux-ci incluent les déclins de bois, d'aluminium, de vinyle, d'acier et de massonite dont la largeur dépasse 130 millimètres, la brique non en terre cuite ou non recouverte d'un fini émaillé, et d'autres matériaux spécifiques.

Tarification des Permis : Ce Que Vous Devez Savoir

Les frais associés au permis dépendent du coût total estimé du projet. Le tarif est de 9,80 $ par tranche de 1 000 $ de travaux. Les frais minimaux sont de 157 $ pour les bâtiments résidentiels et 462 $ pour les bâtiments commerciaux, industriels ou mixtes. Ces frais ne sont pas remboursables.

Procédures Administratives : Documents Requis

Pour la validation de votre demande de permis, vous devrez fournir :

  • Une soumission détaillée, incluant toutes les taxes
  • Un certificat de localisation
  • Des photos en couleur récentes des façades concernées et des bâtiments voisins
  • Tout autre document jugé nécessaire pour l'évaluation de votre dossier

Cas Particuliers : Copropriétés et Mandataires

Si votre projet concerne une copropriété, une lettre d'autorisation de chaque copropriétaire ou une résolution du syndicat de la copropriété sera requise. Si vous agissez en tant que mandataire, une procuration vous autorisant à agir au nom du propriétaire est nécessaire.

Conclusion

Le respect des réglementations locales est un élément clé pour le succès de votre projet de maçonnerie dans l'arrondissement de L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève. Maçonnerie Montréal est à vos côtés pour vous assister à chaque étape de votre projet, du choix des matériaux à l'obtention des permis nécessaires, tout en garantissant la conformité aux lois en vigueur. Nous vous invitons à nous contacter pour toute question ou pour planifier vos travaux de maçonnerie.

Si vous avez des questions ou des préoccupations, n'hésitez pas à contacter le comptoir des permis de votre arrondissement pour obtenir des clarifications. Voici le lien pour la page officielle des Règlements Municipaux de l'Arrondissement de L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève.